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1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Etablissements MOREL
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 138 000 €.
Siège social : 570 Route de Brens – 01300 Belley – France.
Immatriculée au RCS de Bourg-en-Bresse sous le numéro 546 320 029.
Numéro SIRET : 546 320 029 00012.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR84546320029.
Code APE / NAF : 2511Z – Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.

Email : contact@ets-morell.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

Gregory Morel,
en qualité de représentant légal de la société Etablissements Morel.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

4. Conception et développement

Conception et réalisation du site internet :

CAP 2C
Site web : www.cap2c.com
Téléphone : 09 77 82 62 90

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, documents téléchargeables, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Etablissements Morel, sauf mention contraire.

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10. Droit applicable

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En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Etablissements Morel.